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AnnexeFOSSP2016

AnnexeFOSSP2017

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Arrêt maladie Covid-19 : indemnisation, jours de carence, durée

Les personnes positives au Covid-19, qui ont des symptômes évocateurs, les cas contacts et les personnes vulnérables non salariées peuvent bénéficier d'un arrêt maladie Covid. Sous quelles conditions ? Quelle est l'indemnisation ? La durée de l'arrêt de travail ? Y a-t-il des jours de carence ?

Arrêté du 2 mars 2015 portant nomination au cabinet de la ministre de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Fabien Verdier est nommé conseiller en charge de la santé, du sport, du handicap et de l'éducation populaire. JORF n°0091 du 18 avril 2015 texte n° 34

Arrêté du 11 mars 2015 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport

Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes d'accompagnateur en moyenne montagne

Arrêté du 11 mars 2015 relatif au contenu et aux modalités d'organisation du recyclage des titulaires des diplômes de guide de haute montagne

Arrêté du 13 avril 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation

Arrêté du 16 avril 2015 relatif à l'agrément de la convention du 26 janvier 2015 relative au contrat de sécurisation professionnelle